Cet appel fait suite à l’appel à manifestation d’intérêt : extension des zones conflictuelles s’étant clôturé le 17 avril 2023 et vise à :
dans les domaines des Fonds marins et de l’Espace. Les projets soutenus, dont la durée sera comprise entre 24 et 36 mois pour une aide plafonnée à 800 k€, peuvent relever d’une « Recherche industrielle » ou d’un « Développement expérimental ».
Le présent appel vise à soutenir des recherches de niveaux de maturité technologique intermédiaires (TRL initial de 3 ou 4 pour une montée vers un TRL final de 5) et s’inscrivant dans l’un des 5 axes suivants des deux domaines couverts :
A noter que ce dispositif, à l’articulation entre la recherche amont et la recherche technologique, est complémentaire à l’appel ASTRID sur la thématique de l’extension des zones conflictuelles visant à soutenir des projets dans des thématiques identiques mais à niveaux de maturité plus bas (TRL entre 1-4) actuellement ouvert (voir page de l’appel : https://anr.fr/ASZC-2023).
Toutes les conventions des projets sélectionnés dans cet appel comporteront des clauses de PI visant essentiellement à soumettre à autorisation préalable de la DGA une vente de propriété intellectuelle issue des travaux (ou une licence de concession exclusive) de façon à préserver la faisabilité de ces applications. Plus généralement, la DGA souhaite favoriser la valorisation des innovations et met à la disposition des porteurs de projets un réseau d’experts techniques ayant une connaissance du milieu industriel.
Le document de référence de l’orientation de l’innovation de Défense (DrOID) 2022 est disponible sous le volet « documents » du site de l’AID : https://www.defense.gouv.fr/aid/
Florence LASEK - florence.lasek(at)agencerecherche.fr
Emmanuel BETRANHANDY - emmanuel.betranhandy(at)agencerecherche.fr
Le portail appelsprojetsrecherche.fr centralise toutes les informations sur les appels à projets et à candidatures portés par l’ADEME, l’ANR, l’Inserm dont l’ANRS | Maladies infectieuses émergentes, l’Anses et l’INCa. Il offre ainsi un accès simplifié aux appels à venir et en cours, pour une plus grande visibilité des opportunités de financement. Après la date de clôture, les appels restent publiés encore quelques mois.
Portail appelsprojetsrecherche.fr