Politique qualité
La démarche qualité consiste à définir la structure organisationnelle, les responsabilités de chaque intervenant et les procédures et ressources nécessaires pour implémenter une politique qualité performante, en accord avec la stratégie de l’établissement et au bénéfice de la satisfaction de ses publics utilisateurs. Elle contribue à l’homogénéisation des pratiques, à la traçabilité des opérations, à la capitalisation des connaissances de l’organisme, et à une meilleure compréhension de son contexte et de ses évolutions (la science ouverte, le Protocole de Nagoya, le règlement général sur la protection des données - RGPD, etc.).
En tant qu’acteur public situé au cœur de l’écosystème du financement de la recherche française, l’ANR s’est inscrite, dès 2007, dans une démarche qualité. La politique qualité de l'ANR s’articule autour de 4 axes :
- Promouvoir une conduite responsable de la recherche,
- Garantir la qualité de la sélection et du suivi de projets de recherche et d’innovation,
- Assurer la satisfaction de nos publics utilisateurs,
- Optimiser notre fonctionnement au service de la recherche et des bénéficiaires
Les processus de sélection et de suivi des projets de l’ANR, certifiés ISO 9001
Dans le cadre de sa démarche qualité, l’ANR est certifiée ISO 9001, norme internationale de référence, pour ses processus de sélection des projets. Cette certification, attribuée en 2008 par l’AFNOR, couvre toutes les étapes des processus de sélection et de suivi des projets de l’Agence, de la rédaction des appels à projet jusqu’à la clôture des projets, incluant toutes les fonctions opérationnelles et fonctionnelles concernées, sur tous les appels du Plan d’action de l’ANR hors international et hors France 2030.
Elle garantit, sur la base d’indicateurs d’efficacité et performance, la qualité de la sélection des projets dans des délais optimaux et dans le respect des principes internationaux en la matière : impartialité, équité de traitement, confidentialité, déontologie, intégrité scientifique et transparence.
Le maintien du certificat ISO 9001 impose de passer un audit réalisé par un organisme accrédité chaque année afin de vérifier que l’organisation répond toujours aux exigences du référentiel (la norme ISO 9001 version 2015) et tous les trois ans, un audit approfondi est réalisé.
Les processus de sélection de l’ANR
Management de la qualité : renouvellement de la certification ISO 9001 de l’ANR (25/06/2024)
Cartographier les risques pour mieux les anticiper et les maîtriser
Afin de garantir la fiabilité de ses procédures et renforcer la maîtrise des risques, l’ANR s’attache par ailleurs à identifier, analyser et hiérarchiser les risques majeurs et leurs causes et impacts potentiels pour l’ensemble de ses activités. Elle définit des plans d’action associés articulant des démarches de qualité et de contrôle interne, pour identifier des actions correctives et renforcer l’efficacité de ses actions.
Un cadre d’amélioration continue au service des acteurs de la recherche
La démarche qualité de l’ANR s’inscrit plus globalement dans une logique d’amélioration continue pour répondre aux besoins et aux attentes de l’ensemble des acteurs (établissements de recherche, agences de financement, etc.) avec lesquels elle interagit. L’Agence a engagé en ce sens plusieurs mesures de simplification de ses procédures et documents, en particulier son Plan d’action et son règlement financier, afin d’améliorer leur lisibilité et alléger la charge administrative des équipes scientifiques. Elle s’appuie de plus sur des échanges réguliers auprès des communautés scientifiques et des acteurs institutionnels de la recherche, notamment dans le cadre de l’ANR Tour, pour mieux identifier leurs attentes et adapter ses processus.
