La démarche qualité consiste à définir la structure organisationnelle, les responsabilités de chaque intervenant et les procédures et ressources nécessaires pour implémenter une politique qualité performante, en accord avec la stratégie de l’établissement et au bénéfice de la satisfaction de ses publics. Elle contribue à l’homogénéisation des pratiques, à la traçabilité des opérations, à la capitalisation des connaissances de l’organisme, et à une meilleure compréhension de son contexte et de ses évolutions (la science ouverte, le Protocole de Nagoya, le règlement général sur la protection des données - RGPD, etc.).
En tant qu’acteur public situé au cœur de l’écosystème du financement de la recherche française, l’ANR s’est inscrite, dès 2007, dans une démarche qualité. La politique qualité de l'ANR s’articule autour de 3 axes :
Dans le cadre de sa démarche qualité, l’ANR est certifiée ISO 9001, norme internationale de référence, pour ses processus de sélection des projets. Cette certification, attribuée en 2018 par l’Afnor, couvre toutes les étapes des processus de sélection de l’Agence, soit de la réception des propositions en réponse aux appels lancés par l’ANR, jusqu’au conventionnement des projets sélectionnés. Elle garantit, sur la base d’indicateurs d’efficacité et performance, la qualité de la sélection des projets dans des délais optimaux et dans le respect des principes internationaux en la matière : impartialité, équité de traitement, confidentialité, déontologie, intégrité scientifique et transparence.
Les processus de sélection de l’ANR
Afin de garantir la fiabilité de ses procédures et renforcer la maîtrise des risques, l’ANR s’attache par ailleurs à identifier, analyser et hiérarchiser les risques majeurs et leurs causes et impacts potentiels pour l’ensemble de ses activités. Elle définit des plans d’action associés articulant des démarches de qualité et de contrôle interne, pour identifier des actions correctives et renforcer l’efficacité de ses actions.
La démarche qualité de l’ANR s’inscrit plus globalement dans une logique d’amélioration continue pour répondre aux besoins et aux attentes de l’ensemble des acteurs (établissements de recherche, agences de financement, etc.) avec lesquels elle interagit. L’Agence a engagé en ce sens plusieurs mesures de simplification de ses procédures et documents, en particulier son Plan d’action et son règlement financier, afin d’améliorer leur lisibilité et alléger la charge administrative des équipes scientifiques. Elle s’appuie de plus sur des échanges réguliers auprès des communautés scientifiques et des acteurs institutionnels de la recherche, notamment dans le cadre de l’ANR Tour, pour mieux identifier leurs attentes et adapter ses processus.
