1er appel à projets transnational du nouveau partenariat européen Clean Energy Transition CETP - 2023

L'appel conjoint CETPartnership 2022 est le premier appel annuel du partenariat CETP, cofinancé par la Commission européenne dans le cadre du programme Horizon Europe. Côté français, l’ANR participe au financement de cet appel, conjointement avec l’ADEME et la Région Pays de Loire.

Nouveauté d'Horizon Europe, Clean Energy Transition Partnership (CETP) est une initiative transnationale de programmation conjointe de la recherche, du développement technologique et de l'innovation qui vise à stimuler et accélérer la transition énergétique, en s'appuyant sur les acteurs régionaux et nationaux de financement de la recherche et de l'innovation (agences nationales, régions...). Il vise à soutenir la mise en œuvre du plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (SET Plan).

Les objectifs et les thématiques de l’appel

Le premier appel du CETP est structuré en 11 modules de l’appel (« call modules »), émanant eux-mêmes de 7 initiatives de transition (« Transition Initiatives » /TRI) qui synthétisent les grands défis à relever pour parvenir à la transition vers une énergie propre. A chaque TRI correspond un ou deux « call modules ».

Les modules de l'appel décrivent des sujets et/ou des défis spécifiques que les déposants doivent aborder dans leur proposition de projet. Les déposants devront choisir et postuler à un module d'appel spécifique lorsqu'ils soumettent leur proposition de projet.

L’ANR contribue à un certain nombre de ces modules de l’appel, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Les acteurs français demandant un financement à l’ANR ne seront financés que sur les modules où l’ANR s’est positionnée.

Le texte de l’appel à projets, comprenant, parmi d’autres informations, la liste des pays et régions participant à l’appel à projets et leur positionnement vis-à-vis des différents modules de l’appel, est disponible sur le site de l’appel à projets CETP 2022 (https://cetpartnership.eu/).

Chaque proposition doit inclure au moins trois entités juridiques indépendantes d'au moins trois pays différents participant à l'appel conjoint CETPartnership 2022, dont au moins deux doivent être des États membres de l'UE ou des Pays associés à Horizon Europe.

Les partenaires des projets sélectionnés seront financés directement par leurs agences nationales/régionales respectives. En conséquence, des règles d’éligibilité nationales/régionales s’appliquent en plus de celles spécifiques à l’appel.

L’ANR financera uniquement des équipes françaises. En particulier les partenaires français demandant un financement à l’ANR devront prendre connaissance du document « Modalités de participation pour les partenaires sollicitant une aide de l’ANR », accessible sur cette page.