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Etude d’une COhorte de CONtrats de valorisation et de transfert de technologie, pour l’identification, et l’analyse des facteurs explicatifs de leurs résultats – COCON

Etude d’une COhorte de CONtrats de valorisation et de transfert de technologie, pour l’identification, et l’analyse des facteurs explicatifs de leurs résultats

Le projet COCON propose d’analyser une COhorte de CONtrats comme un corpus « d’objets » de valorisation des résultats de la recherche (accords, contrats, services) issus de l’expérience de deux universités (Grenoble et Strasbourg)

Produire des indicateurs pour comprendre les stratégies de valorisation des acteurs de la recherche, les facteurs de réussite ou d’échec et leur impact socioéconomique en terme d’innovation

Le projet COCON propose d’analyser une COhorte de CONtrats comme un corpus « d’objets » de valorisation des résultats de la recherche (accords, contrats, services) issus de l’expérience de deux universités (Grenoble et Strasbourg) afin de produire des indicateurs permettant de comprendre les stratégies de valorisation des acteurs de la recherche, les facteurs de réussite ou d’échec des différents objets et leur impact socioéconomique en terme d’innovation (résultats de la valorisation pour les acteurs académiques, création d’emplois, d’entreprises, effets induits dans les entreprises existantes, impact sociétal, etc.) <br />Les chercheurs en Sciences de Gestion, en Droit et en Economie appliquée étudieront donc les données fournies par les acteurs de la valorisation de la recherche de l’université de Grenoble et de Strasbourg concernant les « objets » de valorisation et en particulier la manière dont les contrats ou accords traitent l’exploitation des résultats obtenus (licences, brevets etc.), les accords de coopération ou de partenariat sur les projets de recherche (PI, règles d’exploitation des résultats, etc.) et les contrats de prestations de services.

Sur la base d’indicateurs à construire pendant le projet, il s’agira de comparer la nature, les motivations stratégiques et les résultats de ces différents types d’opérations de valorisation, et d’évaluer la pertinence des « objets » et des logiques d’acteurs dans lesquelles ils s’insèrent au regard des résultats en termes d’innovation. Pour cela des enquêtes de terrain seront menées pour collecter le point de vue des acteurs intervenant sur ces contrats ou accords afin de comparer les représentations aux résultats. Le plan de travail est donc organisé en quatre tâches principales permettant de saisir les objets et stratégies de valorisation de manière interdisciplinaire et de les analyser en termes d’innovation socioéconomique :
- Tâche 1 – Elaboration d’une typologie des contrats de valorisation et des clauses économiques de ces contrats
- Tâche 2 – La performance du transfert de technologie
- Tâche 3 – Gouvernance et stratégies de la valorisation
- Tâche 4 – Synthèse, livrables et dissémination

Il est attendu des résultats en termes de :
- indicateurs de la valorisation à deux niveaux :
o indicateurs liés aux établissements (en général chiffrables)
o indicateurs liés à l’impact socio-économique (effets induits économiques et sociétaux incluant des critères qualitatifs non mesurables)
- identification des facteurs de succès/échecs des différents objets au regard des indicateurs
- caractérisation des logiques stratégiques selon les objectifs de valorisation, parmi lesquels les ceux portant sur l’innovation socio-économique au delà des enjeux de valorisation de la recherche au niveau des établissements seront particulièrement analysés.

Les actions engagées dans le cadre du projet COCON permettront aux partenaires du projet (UJF, UNISTRA, UPMF, Ville de Grenoble), et plus généralement toutes parties prenantes dans le transfert de technologie universitaire :
- de caractériser et d’évaluer les impacts du transfert de technologie universitaire sur le développement économique, notamment des agglomérations grenobloise et strasbourgeoise ;
- de caractériser et d’évaluer les implications du transfert de technologie pour les laboratoires qui en sont à l’origine, en termes de fonctionnement et de dynamique de la recherche ;
- d’aider les services de valorisation universitaire dans les choix de modalités de transfert de technologie, de rédaction des clauses contractuelles, d'accompagnement des spin-offs créés, et ce afin d’améliorer les gains pour les différentes parties prenantes.
Ces évaluations conduiront à des recommandations politiques et managériales pour les services universitaires de valorisation, ainsi que pour des collectivités territoriales engagées dans le soutien de l’enseignement, la recherche et le transfert de technologie universitaire

en attente

Le projet COCON propose d’analyser une COhorte de CONtrats comme un corpus « d’objets » de valorisation des résultats de la recherche (accords, contrats, services) issus de l’expérience de deux universités (Grenoble et Strasbourg) afin de produire des indicateurs permettant de comprendre les stratégies de valorisation des acteurs de la recherche, les facteurs de réussite ou d’échec des différents objets et leur impact socioéconomique en terme d’innovation (résultats de la valorisation pour les acteurs académiques, création d’emplois, d’entreprises, effets induits dans les entreprises existantes, impact sociétal, etc.)
Les chercheurs en Sciences de Gestion, en Droit et en Economie appliquée étudieront donc les données fournies par les acteurs de la valorisation de la recherche de l’université de Grenoble et de Strasbourg concernant les « objets » de valorisation et en particulier la manière dont les contrats ou accords traitent l’exploitation des résultats obtenus (licences, brevets etc.), les accords de coopération ou de partenariat sur les projets de recherche (PI, règles d’exploitation des résultats, etc.) et les contrats de prestations de services.
Sur la base d’indicateurs à construire pendant le projet, il s’agira de comparer la nature, les motivations stratégiques et les résultats de ces différents types d’opérations de valorisation, et d’évaluer la pertinence des « objets » et des logiques d’acteurs dans lesquelles ils s’insèrent au regard des résultats en termes d’innovation. Pour cela des enquêtes de terrain seront menées pour collecter le point de vue des acteurs intervenant sur ces contrats ou accords afin de comparer les représentations aux résultats. Le plan de travail est donc organisé en quatre tâches principales permettant de saisir les objets et stratégies de valorisation de manière interdisciplinaire et de les analyser en termes d’innovation socioéconomique :
- Tâche 1 – Elaboration d’une typologie des contrats de valorisation et des clauses économiques de ces contrats
- Tâche 2 – La performance du transfert de technologie
- Tâche 3 – Gouvernance et stratégies de la valorisation
- Tâche 4 – Synthèse, livrables et dissémination
Les travaux menés au sein de ces trois tâches contribueront de manière interdisciplinaire aux livrables du projet qui seront donc travaillés de manière transversale (rapports au commanditaire, ouvrage de synthèse, séminaires et colloques, publications dans revues internationales) dans le cadre d’une quatrième tâche de synthèse et dissémination. Les résultats escomptés du projet permettront donc d’identifier les cohérences ou incohérences éventuelles entre les « objets » de valorisation, les représentations stratégiques qui les motivent et les résultats objectifs mesurables ou plus subjectifs (en termes d’innovation sociale ou sociétale par exemple). Plus précisément, il est donc attendu des résultats en termes de :
a) indicateurs de la valorisation à deux niveaux :
-- indicateurs liés aux établissements (en général chiffrables)
-- indicateurs liés à l’impact socio-économique (effets induits économiques et sociétaux incluant des critères qualitatifs non mesurables)
b) identification des facteurs de succès/échecs des différents objets au regard des indicateurs
c) caractérisation des logiques stratégiques selon les objectifs de valorisation, parmi lesquels les ceux portant sur l’innovation socio-économique au delà des enjeux de valorisation de la recherche au niveau des établissements seront particulièrement analysés.

Coordinateur du projet

Monsieur Jean-Pierre BOISSIN (Centre d’Etudes et de Recherches Appliquées à la Gestion) – Jean-Pierre.Boissin@upmf-grenoble.fr

L'auteur de ce résumé est le coordinateur du projet, qui est responsable du contenu de ce résumé. L'ANR décline par conséquent toute responsabilité quant à son contenu.

Partenaire

UPMF-INNOVACS Université Pierre Mendès-France
BETA - UNISTRA Bureau d'Economie Théorique et Appliquée - Université de Strasbourg
CRJ Centre de Recherches Juridiques
GAEL Laboratoire d'Economie Appliquée de Grenoble
UJF Université Joseph Fourier Grenoble 1
GRENOBLE Ville de Grenoble
UNISTRA Université de Strasbourg
CERAG Centre d’Etudes et de Recherches Appliquées à la Gestion

Aide de l'ANR 290 000 euros
Début et durée du projet scientifique : février 2013 - 36 Mois

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