Programme pluriannuel de recherches sur les maladies rares

Appel à projets 2005

L’ensemble des documents doit être expédié au plus tard le 30 juin 2005 simultanément :

par courrier électronique (format word.doc, un seul fichier par projet) à sjournot@infobiogen.fr

par courrier postal, en trois exemplaires, soit un exemplaire revêtu des signatures originales et deux copies (cachet de la poste faisant foi) à

GIS-Institut des maladies rares
Hôpital Broussais
102 rue Didot
75014 Paris

Renseignements : 	Sylvie Journot sjournot@infobiogen.fr
Pascale Borensztein pborensz@infobiogen.fr

			Tel : 01 58 14 22 81

			

 

Maladies rares  2005 / Rare diseases 2005

APPEL A PROJETS DE RECHERCHE / Call for proposals

I - FICHE D’IDENTITE DU PROJET / Project Identification form

Titre du projet (maximum 120 caractères )	

	

Project title 	

	

Acronyme ou titre court / Project acronym or short title (12 caractères)

Coordinateur du projet ( Partenaire 1)/ Principal investigator (partner 1)
Mr, Ms	Nom / last name 	Prénom / First name
	Laboratoire (nom complet)
Laboratory	Type (établissement public, fondation, association, entreprise)/ legal type	

Autres partenaires/ Other partners
Mr, Ms	Nom /Last name	Prénom / first name	Laboratoire (nom complet)
Laboratory	Type (établissement public, fondation, association, entreprise)/legal type	

					

Nombre de personnes impliquées dans ce projet (en équivalent temps plein : ETP) : 
Number of personnel involved in the project 

Chercheurs et enseignants-chercheurs permanents	_________
(Scientists with permanent position)

Post-doctorants déjà recrutés /Postdoctoral fellows 	_______ 
Etudiants / Students					_________ 
Ingénieurs et techniciens / Technical personnel   	__________

Durée du projet/ Duration :    	□    24 mois/months	□    36 mois/months

Montant total de l’aide demandée / Total costs requested:
(reporter ici le tableau D-a)

Estimation (pour information) du coût complet de la demande/ Total costs of the project :
(reporter ici le total du tableau D-b)

Résumé du projet (maximum 3000 caractères)
(objectifs,  résultats attendus, méthodologie)	

	

Abstract (Not exceed 3000 car.)
(objectives, expected results, methodology)	

	

Je déclare exactes toutes les informations contenues dans ce document
		Visa du Directeur du laboratoire 	
Lu et approuvé, date et signature du coordinateur du projet		Nom, prénom, date et signature	

En cas de recouvrement thématique avec d’autres appels à projets lancés par le GIP ANR, les porteurs de projet devront veiller à choisir l’appel d’offres le mieux adapté à leur projet. Les équipes impliquées dans plusieurs AAP soumis au GIP ANR devront le mentionner explicitement.

II – Présentation détaillée du projet/ Detailed description of the project

 A – Coordinateur et partenaires / Principal investigator and partners

Acronyme ou titre court / Project acronym or short title: 	

A-1 – Partenaire 1 = Coordinateur du Projet  / Partner 1 = Principal investigator
Un coordinateur, responsable scientifique du projet, doit être désigné par les partenaires.

Mr, Ms 	Nom/ Last name 2	Prénom/ First name 2	
……………	……………………..	…………………………………	
Grade 2	………………………………………………	
Mail 2		
Tel 2		 Fax 2	
	
Laboratoire 2 (nom complet) / Laboratory	
…………………..	
N° Unité  (s’il existe) 	 ………………….	
Adresse complète du laboratoire 2 / Address	
	
Ville/ City2 		Code postal/ Zip code2		 Region 2 		
Organismes de tutelle / Institution  (indiquer le ou les établissements et organismes  de rattachement, souligner l’établissement susceptible d’assurer la gestion du projet) :

	

Principales publications / Main publications (max 5): 
Liste des principales publications ou brevets (max. 5) de l’équipe 1 (définie tableau ci-dessous) au cours des cinq dernières années, relevant du domaine de recherche couvert par la présente demande dans l’ordre suivant : Auteurs (faisant apparaître en souligné les auteurs faisant effectivement partie de la demande), Année, Titre, Revue, N°Vol, Pages. N’indiquez pas les publications soumises.

	

Coordinateur (Partenaire 1)/ Principal investigator (Partner 1)

	Nom / Last name	Prénom / First name	Emploi actuel / Position and employment	% de temps consacré au projet / % effort on proj	Rôle dans le projet/ responsability in the project
4 lignes max en anglais
Ou adresse s’il s’agit d’une équipe représentant un  réseau	
example	MARTIN	Charles	Post-doc	100%	Characterization of the transcription factors involved in…	
Coordinateur /Coordinator						
Membres de l’équipe/Member of the team						

						
						
Un réseau clinique est considéré comme une seule équipe, veuillez dans ce cas préciser quels sont les autres membres de ce réseau et leur adresse 

Pour chacun des membres de l’équipe dont l’implication dans le projet est supérieure à 25%, fournir une biographie d’une page maximum qui comportera :

A/ Nom, prénom, âge, doctorat, stage post-doctoral, situation actuelle
B/ Autres expériences professionnelles
C/ Liste des 5 publications (ou brevets) les plus significatives des cinq dernières années
D/ Prix, distinctions

Acronyme ou titre court du projet / Project acronym or short title:	

A-2 : Autres partenaires du projet/ Other partners 
Un responsable scientifique de l’équipe partenaire doit être désigné
 
Partenaire 2/ Partner 2
Mr, Ms 	Nom/ Last name 4	Prénom/ First name 4	
……………	……………………..	…………………………………	
Grade4	………………………………………………	
Mail 4		
Tel 4		 Fax 4	
	
Laboratoire/ Laboratory 4 (nom complet) 	
…………………..	
N° Unité  (s’il existe) 	 ………………….	
Adresse complète du laboratoire/ Address 4	
	
Ville/ City 4 		Code postal/Zip code 4		 Region 4 		
Organismes de tutelle/Institution (indiquer le ou les établissements et organismes  de rattachement, souligner l’établissement susceptible d’assurer la gestion du projet) :

	

Principales publications/Main publications (max 5) : 
Liste des principales publications ou brevets (max. 5) de l’équipe du partenaire 2 (définie tableau ci-dessous) au cours des cinq dernières années, relevant du domaine de recherche couvert par la présente demande dans l’ordre suivant : Auteurs (faisant apparaître en souligné les auteurs faisant effectivement partie de la demande), Année, Titre, Revue, N°Vol, Pages. N’indiquez pas les publications soumises.

	

Partenaire 2/ Partner 2

	Nom / Last name	Prénom / First name	Emploi actuel / Position and employment	% de temps consacré au projet / % effort on proj	Rôle dans le projet/ responsability in the project
4 lignes max en anglais
Ou adresse s’il s’agit d’une équipe représentant un  réseau	
example	MARTIN	Charles	Post-doc	100%	Characterization of the transcription factors involved in…	
Responsable/
Responsible						
Membres de l’équipe/Member of the team						

						
						
Un réseau clinique est considéré comme une seule équipe, veuillez dans ce cas préciser quels sont les autres membres de ce réseau ainsi que leur adresse

Pour chacun des membres de l’équipe dont l’implication dans le projet est supérieure à 25%, fournir une biographie d’une page maximum qui comportera :

A/ Nom, prénom, âge, doctorat, stage post-doctoral, situation actuelle
B/ Autres expériences professionnelles
C/ Liste des 5 publications (ou brevets) les plus significatives des cinq dernières années
D/ Prix, distinctions

 B - Description du projet/Description of the project
La partie (B) devra être rédigée en anglais 
Acronyme ou titre court du projet / Project acronym or short title:	

B-1 – Objectifs et contexte / Objectives: (3 pages maximum en arial 11, simple interligne)
On situera le projet dans le contexte international en y précisant : a) la maladie, ou le groupe de maladies concernées, et l’état des connaissances; b) les objectifs, en précisant les aspects novateurs du projet ou des projets de recherche, ainsi que les aspects novateurs du réseau ou de la collaboration entre les équipes; c) les résultats acquis ou préliminaires des équipes impliquées.

B-2 – Description du projet et résultats attendus / Description of the project : (7 pages maximum en arial 11, simple interligne)
On décrira le déroulement prévisionnel et les diverses phases intermédiaires ainsi que les méthodologies employées. L’originalité et le caractère ambitieux du projet devront être explicités. L’interdisciplinarité et l’ouverture à diverses collaborations seront à justifier en accord avec l’orientation du projet. La capacité de ou des équipes «  porteuse(s) » devra être attestée par la qualification et les productions scientifiques antérieures de leurs membres. Leur rôle dans les différentes phases du projet devront être précisés et la valeur ajoutée des collaborations entre les différentes équipes sera argumentée. Les moyens demandés devront être en accord avec les objectifs scientifiques du projet. 
Veuillez préciser si nécessaire : a) le recours éventuel à des plateformes (génomique, transcriptome, protéome, Clinique de la souris, criblage, etc...) ; b) l’organisation, le calendrier et les conditions de recrutement, d’exploration phénotypique et de suivi des sujets ; le nombre de familles potentiellement informatives ; c) le contrôle de qualité et les conditions de préservation des données et des échantillons biologiques ; d) les éventuelles perspectives de valorisation, tout particulièrement en matière de thérapeutique ou de diagnostic ; e) les dispositions prises pour être conforme à la législation et aux règlements concernant les recherches sur l’homme et l’expérimentation animale lors de la mise en œuvre des projets.

B-3 – Références bibliographiques / Bibliography (1 page maximum)  

Acronyme ou titre court du projet / Project acronym or short title::	

Propositions d’experts et confidentialité

•	Chaque porteur de projet devra fournir une liste de 3 à 5 noms d’experts français ou étrangers (avec coordonnées complètes : adresse postale et adresse électronique) susceptibles d’évaluer le projet avec lesquels il n’a ni conflit d’intérêt, ni collaborations en cours.
•	Précisez les experts potentiels pour lesquels il existe des risques de conflit d’intérêt ainsi que les raisons 
•	Les membres du Conseil scientifique et du Comité de direction sont astreints à la confidentialité.

C - Moyens financiers et humains demandés par chaque équipe partenaire du projet

Chaque équipe partenaire remplira une fiche de demande d’aide selon les modèles proposés ci-dessous (laboratoire public ou fondation ; entreprise ou association) en fonction de son appartenance.

On présentera une brève justification scientifique des moyens demandés pour chacune des équipes impliquées dans le projet.

Fiche de demande d’aide – Laboratoire public / Fondation

Acronyme ou titre court du projet

Responsable scientifique (coordinateur ou partenaire) (nom, prénom) : 

Estimation du coût marginal du projet pour le laboratoire :
Les valeurs obtenues dans les cellules du tableau P à W serviront à renseigner le tableau « estimation du coût complet » ci-dessous
	Année 1	Année 2	Année 3	Total (Euros)	
	Nbre h/m	Coût h/m	Coût total	Nbre h/m	Coût h/m	Coût total	Nbre h/m	Coût h/m	Coût total		
Dépenses de personnel (1)
(catégorie 1)
(catégorie 2)
…										(P)	
Equipements (2),(4)				(Q)	
Achats de petits matériels, de consommables etc (2)				(R)	
Prestations de service(2),(3)				(S)	
Frais de missions (2)				(T)	
Frais généraux 
(4 % des dépenses)				(U)	
Total (Euros)				(V)	
Aide demandée (Euros)				(W)	

(1)	Personnel non statutaire directement affecté au projet exprimé en hommes mois. Les dépenses éligibles se limitent aux salaires et aux charges sociales. Pour cet appel les doctorants ne doivent pas être pris en compte. Exemple : post-doc (catégorie 1), ingénieur d’études (catégorie 2)
(2)	Y compris TVA non récupérable.
(3)	Le montant des prestations de service est limité à 50% du montant global du fonctionnement demandé. 
(4)	Matériel dont la valeur unitaire est supérieure à 4000 euros HT

Evaluation (pour information) du coût complet du projet pour le laboratoire

EQUIPEMENT (1)  (2)	FONCTIONNEMENT	TOTAL
Equipement + fonctionnement	
	Dépenses de personnel	Prestations de service (1)	Autres dépenses de fonctionnement (1)	Total fonctionnement		
(a)	(b)	(c)	(d)	(e) = (b) + (c) + (d)	(f) = (a) + (e) 	
 
= (Q) ci-dessus
	= somme 
(P) x (4)
+ (3) x (4)	= (S) ci-dessus	= somme (R+T+U) ci-dessus	  	
(X)

(1)	Coût HT majoré le cas échéant de la TVA non récupérable
(2) 	Équipement : matériel dont la valeur unitaire est supérieure à 4 000 euros HT
(3)	Dépense du personnel rémunéré par d’autres sources de financement (charges sociales comprises) affecté au projet, au prorata de leur implication dans le projet  (y compris les doctorants)
(4)	Taux d’environnement de l’établissement

Fiche de demande d’aide – Entreprise / Association

Acronyme ou titre court du projet

Responsable scientifique (coordinateur ou partenaire) (nom, prénom) : 

Estimation (en coûts complets H.T.) du projet pour l'entreprise :

	Année 1	Année 2	Année 3	Total (Euros)	
	Nbre h/m	Coût h/m	Coût total	Nbre h/m	Coût h/m	Coût total	Nbre h/m	Coût h/m	Coût total		
Amortissements d’équipements 
de R&D					
Dépenses de personnel (1)
(catégorie 1)
(catégorie 2)
…											
Prestations de service (2) :
- Information scientifique et technique
- Propriété industrielle
- Faisabilité technique 
- Conception, analyse de la valeur
- Essais, tests, caractérisation
- Prototypage 
- Etudes économiques
- Autres prestations					
Frais de mission					
Autres dépenses de fonctionnement					
Dépenses liées à l'utilisation
d'autres équipements de R&D
que ci-dessus (3)					
Autres dépenses (3)					
Frais (assistance, encadrement, coût de structure)  (4)					
Total H.T. (Euros)				(X)	
Aide demandée (Euros)				(W)	

(1)	Personnel directement affecté au projet, chiffré en hommes mois par catégories de personnel.
(2)	Chiffré par  types de prestations
(3)	Justifiées selon une procédure de facturation interne
(4)	Ces frais seront remboursés jusqu’à un plafond défini par les règles propres à l’ANR. Ce plafond est calculé en fonction des éléments donnés dans le tableau (frais de personnel, équipement, …)

Note : En cas de décision de financement de ce projet, le porteur de projet devra alors fournir un dossier complémentaire comportant un planning de déroulement du projet et des documents administratifs et financiers (entreprises, laboratoires et/ou associations) dont la liste lui sera précisée. 

D - Récapitulatif global de la demande financière pour le projet 

Acronyme ou titre court du projet :	

a-Total de l’aide demandée / Total costs requested
(reporter les valeurs (W) des fiches des différents partenaires)

	Aide demandée/ Requested costs	Personal costs 
(hours/month)	
Coordinateur (Partenaire 1)
Partner 1			
Partenaire 2 /Partner 2			
…			
…			
Total 			

b-Estimation (pour information) du coût complet de cette demande/ Total costs of the project
(reporter les valeurs (X) des fiches des différents partenaires)
	Coût complet	
Coordinateur (Partenaire 1)
Partner 1		
Partenaire 2 /Partner 2		
…		
…		
Total à reporter sur la première page du dossier		

Contrats sur les trois dernières années (effectués et en cours)
Nom du membre participant à cette demande	% d’implication	Intitulé de l’appel à projets
Source de financement
Montant attribué	Titre du projet	Nom du coordinateur	Date début -
Date fin	

Demandes de contrats en cours d’évaluation 

Nom du membre participant à cette demande	% d’implication	Intitulé de l’appel à projets
Source de financement
Montant demandé	Titre du projet	Nom du coordinateur