APPEL A PROJETS
2005
PREDIT Go4 “ Technologies pour la sécurité ”

PROJET DETAILLE

Les informations sur l'intitulé, le résumé du projet, le coordonnateur, la liste des partenaires impliqués (industriels et laboratoires), le montant total du projet et la durée du programme qui figurent dans la “ Fiche de synthèse projet ” ont vocation à être publiés par le PREDIT, notamment sur son site web. En déposant un dossier, les partenaires acceptent implicitement cette règle. A l’inverse les informations détaillées fournies ci-après demeureront confidentielles et ne pourront être diffusées sans autorisation préalable des proposants.

Ce document comportera les rubriques successives suivantes :

1.	Identité du projet
1.1.	Intitulé
1.2.	Acronyme
1.3.	Durée
1.4.	Montant global

2.	Partenariat porteur du projet 
(coordonnées et contacts)
2.1.	Coordinateur
2.2.	Partenaire(s)

3.	Description détaillée du projet 

	Situer le projet par rapport à l'état actuel des connaissances scientifiques, de la technologie et de la concurrence (caractère innovant). Identifier les principaux enjeux scientifiques et techniques, en indiquant le niveau de risque associé
	Présenter la situation actuelle du marché : pertinence et portée du projet par rapport à la  demande économique 
	Expliciter et justifier la stratégie adoptée en précisant le rôle de chaque partenaire, et la valeur ajoutée attendue de la coopération
•	Situer le projet par rapport aux évolutions législatives, réglementaires ou normatives.

4. Retombées scientifiques et techniques et sociétales

	A préciser pour les différents partenaires

5. Retombées industrielles et économiques escomptées

	Situer la place du projet dans la stratégie de l’entreprise (ou du groupe)

	Préciser les échéances et la nature des retombées technico-économiques attendues : évaluation qualitative et quantitative du marché visé (marché potentiel à court ou moyen terme, pour le marché français et/ou le marché européen) en situant l’entreprise par rapport à ses concurrentes

	Incidence éventuelle sur l’emploi, création d’activités nouvelles

6. Présentation des expériences antérieures, des compétences dans la thématique et des motivations des partenaires

	A préciser pour les différents partenaires

7. Organisation et pilotage du projet 

	Donner le calendrier (présenter un échéancier avec les réalisations intermédiaires et finales, points bloquants, ..) et la logique des principales phases du projet (R&D, prototype, démonstrateur, expérimentation, …)

	En cas de pluralité de partenaires industriels d’une part, de laboratoires d’autre part, préciser le rôle et la part de chacun d’eux

8. Propriété intellectuelle

	Indiquer l’état de la propriété industrielle (brevets, licences d’exploitation, …)
	Incidence éventuelle de normes, de brevets antérieurs, de la réglementation
	Indiquer obligatoirement les principes de l’accord concernant la propriété intellectuelle et les droits d'exploitation, notamment entre partenaires industriels eux-mêmes ainsi qu'entre les partenaires industriels et les partenaires de la recherche publique.

9. Engagement des partenaires

AA signature

9. Renseignements financiers 

Les éléments financiers portés dans ce document devront être en cohérence avec les éléments à fournir dans la fiche Excel d’identité du projet 

9.1 Montant prévisionnel des dépenses pour le projet (en kilo euros) 

Renseigner un tableau selon le modèle suivant (à adapter selon le nombre de partenaires)

Montant prévisionnel des dépenses (En k€)
	Coordinateur	Partenaire 1	Partenaire 2	….	Partenaire n	Ensemble des partenaires	
Fonctionnement							
	Frais de personnel 	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	
	Frais d’exploitation	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	
Sous-Total Fonctionnement	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	
Equipement							
Sous-Total Equipement	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	
TOTAL	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	

9.2 Aide sollicitée auprès du PREDIT en vue de la réalisation du programme (en kilo euros)

Renseigner de la même manière que précédemment un tableau comme suivant :

Aide sollicitée aupres du PREDIT (en k€)
	Coordinateur	Partenaire 1	Partenaire 2	….	Partenaire n	Ensemble des partenaires	
Fonctionnement	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	
Equipement	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	
TOTAL	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	xxx	

	9.3 Autres financements obtenus ou envisagés

Préciser obligatoirement tous financements déjà obtenus ou escomptés (déjà sollicités ou envisagés) qui couvriraient tout ou partie du projet présenté dans ce dossier.
(Aides régionales, européennes, internationales, programmes autres que PREDIT : Agrice, Eurêka, Deufrako…)