ASTRID-Maturation_2019 - v2 - Accompagnement spécifique des travaux de recherches et d'innovation Défense : Maturation et Valorisation - vague 2 de l'édition 2019

Solutions Technologies et Propriété Intellectuelle – TIPS

Résumé de soumission

Le projet initial est une thèse DGA en économie de François-Xavier Meunier intitulée « Innovation technologique duale : une analyse en termes d’influence et de cohérence » soutenue en septembre 2017. TIPS exploite certains résultats additionnels obtenus au cours du projet école DGA PAESE3 (achevé en 2018) et des synergies avec d’autres projets de recherche en cours financés par la DGA : AUSTIN (projet école, pour l’UEA) et CAROLINE (RAPID, pour le partenaire Onomia). Par ailleurs, les travaux de l’UEA font actuellement l’objet d’un accompagnent de la part de la SATT Lutech en vue de valoriser une partie des travaux menés par Didier Lebert et François-Xavier Meunier. Ce processus aboutira à la création d’une spin-off de l’UEA qui deviendra un débouché naturel pour le projet TIPS.
En associant les technologies développées par Onomia et celles provenant de l’Unité d’Economie Appliquée de l’ENSTA ParisTech, TIPS offre aux industriels et aux pouvoirs publics les prémisses (niveau TRL 5-6 à son issue) d’un outil logiciel de prospective technologique permettant d’analyser un système technique sur la longue période au sein d’un environnement technologique complexe et mouvant tout en intégrant - avec le soutien du cabinet d’avocats Courtois Lebel - les risques réglementaires et juridiques associés aux orientations technologiques des projets de R&D. Ces apports répondent particulièrement à deux enjeux pour le maintien de l’autonomie stratégique de la France. Le premier correspond au maintien et au développement des technologies nécessaires aux forces armées dans un contexte de plus en plus dual et de complexification technologique des matériels, et le second consiste en la gestion du risque juridique lié aux interdépendances technologiques entre les pays (exemple de la réglementation ITAR).
Des entretiens avec des directions R&D de grands groupes industriels ont conduit à identifier deux enjeux essentiels auquel TIPS apporte des réponses :
-- Un enjeu concurrentiel : le besoin de disposer d’outils qui aident à mieux identifier de nouveaux partenaires, experts, chercheurs, pour innover technologiquement, et qui proposent en même temps des solutions pour anticiper et se préparer aux changements organisationnels engendres. La dimension temporelle sera intégrée : l’identification des trajectoires technologiques, l’analyse des décisions passées ayant conduit à la production d’irréversibilités, l’identification des solutions techniques permettant les déverrouillages.
-- Un enjeu juridique : la nécessité d’avoir des outils simples qui s’interfacent aux systèmes d’informations existants dans l’entreprise pour gérer la très forte densité des droits et obligations légales qui contraignent l’innovation technologique afin de répondre rapidement à la question de savoir ce qu’il est juridiquement faisable au sein d’une organisation.
Pour répondre au premier enjeu, TIPS repose sur la construction de paysages technologiques à partir de données de brevets et sur l’exploitation de ces paysages à l’aide d’outils spécifiques analysant les caractéristiques stratégiques et organisationnelles d’un portefeuille de brevets et permettant de scénariser l’évolution de ces caractéristiques dans le temps.
Pour le second enjeu, TIPS enrichit les outils existants :
-- En intégrant, grâce à une analyse sémantique, les autres titres de propriété intellectuelle dont les technologies considérées dépendent et/ou avec lesquelles elles présentent des adhérences.
-- Au travers de l’encadrement contractuel effectif qui détermine tant le périmètre géographique et la nature des droits exploités que les conditions et limites réelles, opposables aux tiers de l’exploitation d’une technologie référencée.
TIPS est un projet de recherche industrielle qui produira un prototype logiciel. A l’issue du projet, le niveau de maturité de TIPS selon l’échelle des TRL sera de 5-6 (« Démonstration d’un prototype ou d’un modèle de système / sous-système dans un environnement représentatif »).

Coordinateur du projet

Monsieur Didier LEBERT (Unité d'Économie Appliquée)

L'auteur de ce résumé est le coordinateur du projet, qui est responsable du contenu de ce résumé. L'ANR décline par conséquent toute responsabilité quant à son contenu.

Partenaire

ONOMIA ONOMIA
UEA Unité d'Économie Appliquée
COURTOIS LEBEL COURTOIS LEBEL

Aide de l'ANR 490 648 euros
Début et durée du projet scientifique : janvier 2020 - 24 Mois

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