La capitalisation des temps de travail : Négociations et usages en France et en Allemagne – CATT

Ce projet de recherche comparative traite des nouvelles formes d’organisations individuelles et collectives du travail engendrées par le développement des mécanismes négociés de la capitalisation du temps en France et en Allemagne. Il cherche à apporter un éclairage nouveau sur un phénomène social très répandu et pourtant peu étudié en France. Dans le cadre de cette recherche nous nous intéresserons plus spécifiquement aux mécanismes d’épargne temps mis en place dans les deux pays depuis le milieu des années 90, retraçant l’évolution des règles et des usages associés.

Alors que les dispositifs de capitalisation sont apparus au même moment dans le deux pays, ils suivent des logiques différentes. En France l’instauration d’une loi sur le compte épargne temps (CET) en 1994, permet aux salariés qui le souhaitent, d’accumuler des droits à congé rémunéré en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises. La possibilité pour le salarié de maîtriser individuellement son emploi du temps, y compris sur l’intégralité de sa vie professionnelle, renvoie d’une part à l’agencement des temps sociaux dans une situation donnée, d’autre part à la répartition des temps d’activité professionnelle, et ce, tout au long de la vie active. Au centre de la question nous voyons d’abord la possibilité pour le salarié de maîtriser ses temporalités dans un univers qui privilégie la production (l’entreprise) et la flexibilité (les marchés).

En Allemagne, le dispositif apparaît dans une entreprise de la métallurgie (Volkswagen 1994) puis se généralise à l’ensemble de la société. L’origine du dispositif se situe dans une nécessité des entreprises de s’adapter aux fluctuations des marchés et à l’individualisation des rapports sociaux. Si les questions de conciliations des temps sont abordées dans certains travaux, la capitalisation demeure un dispositif majoritairement collectif, utilisé massivement dans les politiques de flexibilité et de maintien de l’emploi. La littérature récente fait état du rôle prédominant du compte épargne temps dans la préservation de quelques trois millions d’emplois durant la crise de 2008.

Si cette analyse en termes de préservation du potentiel industriel dans la crise, bien que méconnu en France, semble intéressant en soi, l’objectif de notre recherche serait pour nous de caractériser plus largement la production de la règle temporelle décentralisée en Allemagne qui continue à bénéficier d’un rôle prédominant, quoique affaiblie, de la branche d’activité. Nous voudrions nous interroger sur les inégalités en matière de temps sociaux face à la capitalisation (genre, emplois pénibles, etc.), interroger une éventuelle tendance de l’individualisation de l’épargne-temps par rapport à la négociation collective, et finalement interroger la robustesse d’un équivalent général « temps » face aux tendances à la monétisation.
Dans un contexte d’évolutions rapide du cadre législatif français, concernant l’épargne temps et la décentralisation de la négociation collective combiné à un contexte social particulièrement marqué par le vieillissement de la population et la montée générale des incertitudes liées au marché du travail, l’épargne temps se retrouve au centre de questionnements qui touchent à la fois au salarié, à l’entreprise et à la société dans son ensemble. Il s’agit donc d’un dispositif « central » et pourtant très peu étudié.

Dans le cadre de cette recherche, nous combinerons une approche quantitative, développée sur la base d’accords d’entreprise portant sur le dispositif du compte épargne temps français et de son pendant allemand « l’Arbeitszeitkonto », avec une approche qualitative, majoritairement axée sur des entretiens semi-directifs ainsi que des monographies d’entreprises.